Le réseau des ASV
Le développement des ASV peut être caractérisé par cinq étapes* :
- Le lancement (2000-2001)
- La montée en charge (2002-2005)
- L’expansion (2006-2008)
- La transition (2009-2010)
- La stabilisation (2011-aujourd’hui)
Lancées à titre expérimental dans deux départements pilotes (Seine-Saint-Denis (93) en Ile-de-France et Bouches-du-Rhône (13) en PACA) en 2000-2001, les démarches ASV se multiplient progressivement sur d’autres territoires notamment en Aquitaine et Rhône-Alpes (étape de montée en charge), et sont soutenues dés 2005 par des réseaux politique de la ville et de promotion de la santé et le réseau national d’élus émergeant « Elus, santé publique & territoires ».
Elles connaissent un développement significatif à partir de 2006, suite à leur généralisation à tous les quartiers en politique de la ville à travers leur intégration aux volets santé des Cucs (CIV du 9 mars 2006). Dynamiques locales reposant sur un partenariat étroit entre l’Etat, les collectivités territoriales et les acteurs locaux des secteurs sanitaires, sociaux et médico-sociaux, ces démarches ont permis de faciliter la prise en compte des questions de santé dans la politique de la ville et contribué à la mise en œuvre d’une approche globale de santé au niveau local. Basées sur une approche de proximité et de promotion de la santé, elles ont démontré leur pertinence dans la réduction des inégalités sociales et territoriales de santé.
La loi HPST de 2009 inaugure une étape transitoire dans le développement des ASV, la définition des nouveaux cadres de contractualisation des ARS avec les collectivités territoriales (contrats locaux de santé) dans lesquels peuvent s’intégrer les ASV, interrogeant la place de la santé dans les politiques publiques territorialisées et les problématiques de mobilisation du droit commun.
A partir de 2011, le développement des ASV entre dans une phase de stabilisation, évoluant sans doute vers un inscription dans le droit commun, sans pour autant perdre leur pertinence. « Les ASV restent un modèle d’intervention dans leur conception comme dans leur production. Ils ont vocation à être les pilotes de la réduction des inégalités sociales de santé à une échelle fine, dans le nouveau cadre des CLS, car ils constituent les seules dynamiques locales de santé observées sur ces territoires et fédèrant les principaux acteurs »(2).
Après un ralentissement des créations d’ASV de 2007 à 2011, de nombreux ASV sont de nouveau créés en 2012, des crédits spécifiques ayant été dégagés par l’Acsé dans l’objectif d’atteindre 300 ASV.
En 2013, on dénombre 286 ASV en France, couvrant la quasi-totalité des quartiers urbains les plus sensibles. Le maillage du réseau est particulièrement dense en Ile-de-France (Seine-Saint-Denis et Hauts-de-Seine), en Rhône-Alpes (Rhône et Isère), en Provence-Alpes-Côte-d’Azur (Bouches-du-Rhône) et en Nord-Pas-de-Calais.
Toutefois, le contexte actuel marqué par de profonds changements, à la fois sur la politique de la ville et sur les politiques de santé engagées aux niveaux local, régional et national, préoccupe fortement les acteurs quant à la place qui sera faite à ces démarches dans les nouvelles configurations.
L’animation des réseaux des ASV
Depuis 2005, des animations départementales, régionales ou interrégionales se sont développées en lien avec des centres de ressources de la politique de la ville ou sur la promotion de la santé (Ireps), afin de soutenir les réseaux de coordinateurs ASV – en particulier en Seine-Saint-Denis, en Aquitaine, en Rhône-Alpes, en PACA, puis en région Centre et Pays de la Loire. Aujourd’hui, des animations de réseaux de coordinateurs ASV existent dans une grande partie des territoires, qu’elles soient auto-animées ou animées par un organisme extérieur – en Ile-de-France, Bourgogne et Franche-Comté, Languedoc-Roussillon, Haute-Normandie, Bretagne et Pays de la Loire, et Nord-Pas-de-Calais depuis peu.
Ces animations de réseaux ASV favorisent les échanges de pratiques et d’expériences intra-acteurs et contribuent à l’affirmation de la qualité des démarches infra-territoriales des ASV par les collectivités locales et à la mobilisation de partenaires tels que les DRJSCS et DDCS, les ARS et DT-ARS et les partenaires ressources (ORS, IREPS et centres de ressources politiques de la ville).
Sept ans après leur création, avec un pic de développement en 2006-2007, les démarches ASV connaissent une visibilité au niveau national fin 2008, à travers notamment une journée nationale avec le ministère de la Santé, succédant à un colloque national à Bordeaux sur les inégalités sociales et territoriales de santé rassemblant les acteurs des communes et leurs partenaires autour des ASV.
Résultant de ces démarches, la Plateforme nationale de ressources Ateliers santé ville est créée fin 2011 afin de promouvoir et de capitaliser les démarches Ateliers santé ville.
* Sources :
- (1) « Le métier de coordonnateur des ateliers santé ville ». Mannoni C. Les cahiers du DSU, n°43, 2005.
- (2) « Les Ateliers santé ville ». Richard C. Actualité et dossier en santé publique n°82 : Collectivités territoriales et santé, juin 2013